REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 2 JUIN 2009
COMPTE RENDU
Le mardi 2 juin 2009, à 20h30, les membres du conseil municipal se sont réunis dans la salle des mariages de la mairie sur la convocation qui leur a été adressée le 25/05/2009 par Monsieur le Maire et qui a été affichée le même jour.
PRESENTS : M. Raymond CACAN, Maire, Pierre JAUBERTIE, Brigitte BAZINGETTE, Véronique DUFRAIX, Jean-Patrick CHARPENTIER, Bernard DELPRAT adjoints, Pierre HENNINOT, Bernard COSTE, Christian BESSE, Gérard FAURE, Jean-Bernard ANGELY, Michaël VIGIER, Geneviève CHAMPAGNE, Renée BOUILLERE.
EXCUSES :
M. Marc VICTORION
M. Jean-Pierre AGRAFEIL a donné procuration à Mme Véronique DUFRAIX
M. René DUPUY a donné procuration à M. Gérard FAURE
ABSENTS : M. Thierry BOURLAND, Mme Marie-Christine LAUD
Le conseil a élu comme secrétaire de séance M. Pierre HENNINOT
La séance est ouverte à 20h39.
M. le Maire donne lecture du compte rendu de la précédente réunion de conseil municipal du 4 mai 2009.
Aucune observation étant formulée le compte rendu est adopté à l’unanimité.
POSE D’UN LAMPADAIRE SOLAIRE AU HAMEAU DE LA COUGERIE
M. Bernard DELPRAT présente le projet de pose d’un lampadaire solaire au hameau de la Cougerie. Le prix unitaire du « green light » s’élève à 5 000€.
La commune doit prendre à sa charge la création d’un socle béton et de la plate forme pour la mise en place de la batterie.
M. Jean-Bernard ANGELY affirme que le virage de la Cougerie est très dangereux.
Il est demandé si le SDE Dordogne ne peut pas subventionner ce produit. M. Pierre HENNINOT répond que le SDE n’est pas très volontaire.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité des présents,
DECIDE de commander ce produit.
VOIRIE
- Comptes rendus de la commission voirie
Mme Brigitte BAZINGETTE donne lecture des comptes rendus de la commission voirie des 16 avril et 2 mai 2009. Le conseil municipal est appelé à étudier les divers travaux à réaliser.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré et l’unanimité des présents,
DECIDE d’acheter des panneaux de signalisation pour une mise en sécurité dans différents secteurs de la commune et d’effectuer divers travaux dont : des petits travaux de point à temps, matérialisation d’un trottoir rue du 22 juin 1944, implantation d’une chicane pour sécuriser la Grand Rue et d’arceaux aux ralentisseurs.
- Travaux d’aménagement du Bourg : rue Chaminade – rue du cimetière – rue du Château Vieux
M. le Maire indique au conseil que par courrier en date du 19 mai 2009 Mme la Préfète de la Dordogne a décidé de retenir l’opération Aménagement du Bourg (rue Chaminade – rue du Cimetière- rue du Château Vieux) sur le programme de la DGE 2009 pour une subvention de 18 023,75 €, au taux de 25% (20% + 5% au titre de la ZRR), appliqué à une dépense subventionnable de 72 095 €.
Le Conseil Général quant à lui a indiqué que les réseaux d’assainissement et d’eaux pluviales de ces rues étaient à vérifier avant d’engager les travaux. De ce fait M. le Maire a demandé un rendez vous à M. DAMIANI de la Lyonnaise afin de prévoir un contrôle de ces réseaux.
PROJET D’AMENAGEMENT DE LA PLACE DU CIMETIERE
21h25 arrivée de M. BESSE.
M. le Maire demande à M. Michaël VIGIER de présenter ce sujet.
M. Michaël VIGIER expose à l’assemblée qu’une étude a été demandée pour l’aménagement de la place du cimetière et décrit les propositions financières détenues qui s’élèvent à 15 320 € HT avec une option de 2 200 € (irrigation et paillage).
Le problème de réduction de la place du cimetière est abordé.
M. le Maire indique que dans un premier temps il peut être envisagé la plantation aux abords de la route départementale, le long de la route de la Courgerie et pour masquer les conteneurs.
M. Christian BESSE et M. Bernard DELPRAT posent le problème de l’agrandissement voir de la création d’un nouveau cimetière.
M. le Maire confirme que pour la prochaine révision du PLU un emplacement peut être réservé pour la création d’un nouveau cimetière.
Le conseil municipal décide de réétudier cette proposition.
AMENAGEMENT DE LA BIBLIOTHEQUE
M. le Maire donne la parole à M. Jean-Patrick CHARPENTIER
Le transfert de la bibliothèque dans les anciens locaux de la perception est envisagé. Une subvention au titre du Fonds Départemental d’Aide à l’Investissement (FDAI) peut être sollicitée auprès du Conseil Général à hauteur de 30%.
Les travaux et acquisitions à réaliser se décomposent ainsi :
- Travaux de bâtiment : 9 856,33 € Ht
- Acquisition de mobilier : 14 794,57 € HT
- Logiciel compatible BDP : 890,00 € HT
- Numérisation du catalogue : 133,63 € HT
Soit un total de 25 674,53 € HT
M. CHARPENTIER précise que le matériel informatique est fourni par la Communauté de Communes et que les travaux de peinture se feront en régie.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité des présents,
DECIDE de solliciter une subvention auprès du Conseil Général au titre du FDAI.
DECISION MODIFICATIVE
Afin de régler d’une part l’achat de la laveuse automatique et d’autre part l’achat de tables et de chaises pour la salle associative du football M. le Maire indique qu’il convient de modifier certaines lignes budgétaires :
Diminution de crédits
Augmentation de crédits
article
Désignation des articles
Montant
article
Désignation des articles
Montant
2315
Installation, matériel et outillage technique
- 3 583,22 €
2188
Autres immobilisations corporelles
+ 3 583,22 €
2315
Installation, matériel et outillage technique
- 5 000,00 €
2184
Mobilier
+ 5 000,00 €
TOTAL
- 8 583,22 €
TOTAL
+ 8 583,22 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des présents :
VOTE les suppléments de crédits détaillés ci-dessus.
SALLE ASSOCIATIVE DU FOOTBALL
Un avenant concernant le lot n°10 (plomberie – sanitaires – chauffage) doit être conclu pour les points suivants :
- Le branchement de gaz initialement prévu doit être annulé et
- La fourniture et la pose d’un évier et d’un mitigeur doivent être rajoutés.
Montant du marché initial
- Montant des travaux : 9 430,63 € HT
Avenant:
-
Travaux en moins : - 816,76 € HT
- Travaux en plus : + 294,90 € HT
- Montant total de l’avenant - 521,86 € HT
Montant total lot n°10 8 908,77 € HT soit 10 654,89 € TTC
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à unanimité des présents :
AUTORISE M. le Maire à signer l’avenant détaillé ci-dessus.
CLUB HOUSE DU RUGBY
M. le Maire rappelle au conseil qu’au titre de la sécheresse 2005 Groupama Assurances a fait parvenir un chèque d’indemnisation d’un montant de 3 242,45 €. Le solde (2 097,49 €) sera versé sur présentation de facture. Les travaux consistent en un renforcement de linteau et réparations de fissures extérieures.
M. le Maire indique qu’une étude financière a été réalisée pour mettre ce local en conformité (notamment avec 2 issues de secours).
QUESTIONS DIVERSES
- M. le Maire informe le conseil municipal que la société PEDAGOFICHE a fait parvenir un chèque correspondant au remboursement d’un trop perçu à la suite d’un changement de fournisseur pour un montant de 302,00 €.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des présents:
ACCEPTE d’encaisser ce remboursement d’un montant de 302,00 €.
- M. le Maire informe le conseil municipal qu’après fermeture du compteur du logement situé 2 rue des Ecoles, la Lyonnaise des Eaux a fait parvenir un chèque correspondant au solde du compte pour un montant de 47,71 €.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des présents:
ACCEPTE d’encaisser ce remboursement d’un montant de 47,71€.
- M. le Maire rappelle la constitution du bureau de vote pour les Elections Européennes du 7 juin. Il demande aux élus qui ne se sont pas manifestés de le faire rapidement et indique que leur présence est également nécessaire au dépouillement.
M. le Maire présente au conseil municipal la candidature d’un administré pour un CAE et de deux jeunes pour des jobs d’été.
Le conseil décide de ne pas recruter de jeunes pour des jobs d’été et de vérifier si l’administré en question entre dans le cadre du CAE et si la collectivité peut employer un nouveau CAE.
-M. le Maire informe le conseil qu’il est toujours en attente de devis de la DDAF pour la création de pistes DCFI.
- M. le Maire indique que dans le projet de chauffage au bois le bâtiment du syndicat d’Initiative ne peut pas être rattaché car trop loin. De plus avant de commencer l’étude, la commune doit mettre ses bâtiments en isolation thermique.
- M. le Maire informe le conseil que le Pays de l’Isle met en place une OCM (Opération de modernisation du Commerce et de l’artisanat). Pour cela une réunion a eu lieu le 29 mai 2009.
- Le 14 juin 2009 une plaque en l’honneur du colonel Léon FAYE sera posée sur le bâtiment de la mairie. Un vin d’honneur sera offert par la municipalité. Accord du conseil.
- La salle associative du football sera inaugurée le 19 juin 2009 à 18h00. En présence de Mme ABOLLIVIER Préfet de la Dordogne, M. Jean-Pierre SAINT AMAND Vice Président du Conseil Général, représentant M. Bernard CAZEAU Président du Conseil Général et de M. MATTENET Président du District du Football de la Dordogne.
M. le Maire propose d’inviter l’ancien conseil municipal, initiateur de ce projet, les gendarmes et les pompiers.
- Mme Véronique DUFRAIX remercie tous les participants de la Fête de la Fraise. Elle indique différentes manifestations à venir :
- le 10 juin : commission animation, vie associative et festive, communication pour la préparation du prochain bulletin municipal dont la sortie est reportée au mois de septembre.
- le 20 juin à Lacropte : Restitution de la mémoire
- le 4 juillet « Inter villages » à St Paul de Serre. Il serait bien qu’une équipe se constitue pour représenter la commune de Vergt.
- le 13 juillet feu d’artifice
-M. le Maire demande si la réception des sportifs est reconduite cette année. Accord du conseil pour la reconduire. M. Bernard COSTE propose le vendredi 3 juillet à 18h30.
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 22h40.