CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 29 SEPTEMBRE 2008 à 20H30
SESSION ORDINAIRE
Ordre du jour
- Communauté de Communes
du Pays Vernois :
*
rapport d'activités du
service d'assainissement non collectif exercice 2007,
* rapport d'activités du Président de la communauté
de Communes
(01/09.2007 au 31/08/2008)
- EDF : remboursement de
85, 12 €.
- Echange de parcelles
avec M. LABROUSSE Thierry : fixation du prix.
- Terrain de football :
* éclairage public et filet pare ballons
* abattage ou élagage des arbres du terrain de football
* échange de terrains avec M. Lagarde Jacques
-Vente de parcelles à la
maison de retraite (Sarl Rosa Bella)
-Décision modificative :
emprunt
-Régularisation Chemin
rural Les Jargières : fixation du prix d'acquisition des
parcelles correspondant au tracé du chemin.
-S.I.A.P. : projet
création d'un centre intercommunal d'action sociale.
-Motion contre le projet
d'ouverture du capital de la poste
-Personnel communal :
*Avancement de grade 2008
* Compte épargne temps
-Questions diverses.
